Delphine conduite

REGLEMENT INTERIEUR AUTO-ECOLE DELPHINE PERMIS  A1, A2, B,BE, A.A.C. et AM

Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Il est applicable à l’ensemble des élèves.

Article 1 : L’auto-école DELPHINE CONDUITE  applique les règles d’enseignement selon les lois en vigueur, notamment l’arrêté ministériel relatif au référentiel pour l’éducation à la motricité citoyenne (REMC) en vigueur depuis le 1/07/2014.

Article 2 : Tous les élèves inscrits dans l’établissement se doivent de respecter les conditions de fonctionnement de l’auto-école sans restriction, à savoir :

• Respect envers le personnel de l’établissement.
• Respect du matériel (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas se balancer dessus, ne pas écrire sur les murs, chaises etc. … prendre soin des boitiers).
• Respect des locaux (propreté, dégradation).
• Les élèves doivent avoir une hygiène, tenue et un comportement correct et adapté à l’apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas le pied ou à forts talons).
• Les élèves sont tenus de ne pas fumer à l’intérieur de l’établissement, ni dans les véhicules école, ni de consommer ou d’avoir consommé toute boisson ou produit pouvant nuire à la conduite d’un véhicule (Alcool, drogue, médicaments…..).
• Il est interdit de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules.
• Il est interdit d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité.
• Respecter les autres élèves sans discrimination aucune.
• Respecter les horaires de code afin de ne pas perturber le bon déroulement de la leçon en cours. (En cas de retard supérieur à 5 minutes, et afin de ne pas perturber le bon déroulement de la séance, il sera possible de ne pas autoriser l’accès à la salle de cours).
• Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone portable, etc…).
• Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les cours de code.

Article 3 : Lors des séances de code, il est demandé à l’élève de rester jusqu’à la fin des corrections, même si celles-ci, quand elles sont effectuées par l’enseignant, débordent un peu des horaires. Ce qui est important c’est d’écouter et de comprendre les réponses afin d’avoir un maximum de possibilité de réussir à terme, leur examen théorique général.

Article 4 : toute leçon de conduite non décommandée 48 heures ouvrable à l’avance sans motif valable (ex : maladie, décès, etc. …) avec justificatif sera facturée. Aucune leçon ne peut-être  décommandée à l’aide du répondeur, les annulations doivent être faites pendant les heures de bureau.

Article 5 : Les téléphones portables doivent être éteints en leçons de code et de conduite.

Article 6 : Il est demandé aux élèves de penser à lire les informations mises à leur disposition sur la porte de l’établissement (annulation des séances, fermeture du bureau, etc.…)

Article 7 : Après la réussite de l’examen théorique général et à la première leçon de conduite, il sera remis à l’élève son livret d’apprentissage, il faudra en prendre le plus grand soin car la présence de celui-ci est obligatoire pour chaque leçon de conduite, ce livret est propriété de l’élève c’est donc à lui de penser à le ramener à chaque cours de conduite. En cas de non présentation du livret à l’enseignant,  la leçon de conduite ne pourra pas avoir lieu et sera facturée.

Article 8 : En général une leçon de conduite se décompose de la façon suivante : 5 minutes sont requises pour l’installation au poste de conduite et pour déterminer l’objectif de travail, 45 à 50 minutes de conduite effective et 5 à10 minutes pour faire le bilan de la leçon et tenir à jour le suivi de formation de l’élève au bureau. Ce déroulement peut varier en fonction d’éléments extérieurs (bouchons ou autres) et /ou des choix pédagogiques de l’enseignant de la conduite.

Article 9 : Aucune présentation à l’examen pratique ne se fera si le solde du compte n’est pas réglé 8 jours avant la date de l’examen.

Article 10 : Pour qu’un élève soit inscrit à l’examen pratique ou théorique il faut :

• Que le programme de formation soit terminé,
• Avoir l’avis favorable du moniteur chargé de la formation,

Que le compte soit soldé.

Article 11 : Durant sa formation et quelque soit la formule choisie (traditionnelle, conduite accompagnée ou supervisée) l’élève devra suivre les cours de formation théorique défini dans le parcours de formation dans l’annexe pédagogique. Pour ce faire, l’élève devra s’inscrire au préalable au bureau. La participation des élèves à chacun de ces  cours d’une durée d’une heure est OBLIGATOIRE.

C’est à l’élève de s’inscrire durant son apprentissage au moment de son choix (avant ou après avoir obtenu l’examen théorique général).

Tout élève n’ayant pas suivi l’intégralité de ces cours OBLIGATOIRES ne sera pas inscrit aux épreuves pratique du permis de conduire.

En fonction de la réglementation en vigueur d’autres cours pourront peut être faire leur apparition pendant la formation de l’élève (cours de secourisme, etc.).

Article 12 : Si des heures de conduite  supplémentaires  sont nécessaires, malgré une              évaluation de départ signée avec 20 heures de conduite, celles-ci seront facturées au tarif en vigueur  et seront dues avant le passage de l’examen conduite.

Article 13 : Pour toutes les formations 2 roues (A/A1/A2/AM) un équipement obligatoire individuel est demandé à chaque candidat soit Casque et gants homologués, chaussures montantes et blouson moto.

Article 14 : Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet d’une des sanctions désignées ci-après par ordre d’importance :

• Avertissement oral
• Avertissement écrit
• Suspension provisoire
• Exclusion définitive de l’établissement.

Le responsable de l’auto-école peut décider d’exclure un élève à tout moment du cursus de formation pour un des motifs suivant :

• Non paiement
• Attitude empêchant la réalisation du travail de formation
• Evaluation par le responsable pédagogique de l’inaptitude de l’élève pour la formation concernée.

La direction de l’auto-école DELPHINE CONDUITE est heureuse de vous accueillir parmi ses élèves et vous souhaite une excellente formation.